SIA 431:2022 C2:2023 - Protection des eaux sur chantier
Reference complete : Rectificatif C2 a la norme SIA 431:2022 - Protection des eaux sur les chantiers Organisme : SIA Edition : 2023 Statut : Rectificatif Ingeree le : 2026-05-09 Transcription source : [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/00-metadata]]
Champ d'application
Le dossier source reproduit la norme SIA 431:2022 sur les installations de traitement et d'evacuation des eaux de chantier, avec son rectificatif C2:2023 en fin de document ([[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p004]], [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p063]]).
La norme fournit une base commune pour la planification, l'autorisation, l'execution et la surveillance des eaux de chantier, y compris lorsque des produits chimiques ou procedes sensibles sont impliques ([[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p004]]).
Comme la source contient le corps complet de SIA 431:2022 puis le rectificatif C2:2023, cette fiche doit etre lue comme la synthese de la norme republiquee et non comme le resume d'un seul correctif.
References normatives
OEaux- l'ordonnance sur la protection des eaux est citee pour les valeurs limites et le cadre legal ([[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p020]])OMoDetOLED- elimination des boues et dechets lies a certains traitements ou travaux de surface ([[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p036]])
Exigences cles
| Article | Exigence | Condition | Source detaillee |
|---|---|---|---|
| Avant-propos | Les mesures de protection des eaux doivent etre traitees des la planification et dans le choix des installations de traitement/evacuation de chantier. | Le texte vise tous les acteurs du projet et les autorites. | [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p004]] |
| Avant-propos | Pour les projets complexes ou exposes, il est recommande de contacter tres tot les autorites, de mobiliser un specialiste environnement et de designer un suivi environnemental de realisation. | Recommandation forte pour projets sensibles. | [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p004]] |
| 2.5.1 | Si la taille du projet, les processus a risque ou les biens a proteger le justifient, une evaluation des risques de niveau 2 doit etre menee. | Si les risques sont inacceptables, il faut passer au calcul de charge polluante de niveau 3. | [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p020]] |
| 2.5.1 | Les mesures standard de niveau 1 peuvent etre completees ou remplacees par l'evitement des eaux polluees, la reduction des emissions diffuses ou le changement de mode d'elimination. | Ceci peut eviter des traitements additionnels. | [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p020]] |
| Tableau 8 / annexe C | Les eaux contenant solvants, boues ou polluants specifiques ne doivent pas etre rejetees ou infiltrees sans traitement adapte; certaines doivent etre evacuees comme dechet special. | Exemple explicite pour enlevement de peintures et boues de traitements physico-chimiques. | [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p036]] |
| 2.8 / annexe E | Un plan d'evacuation des eaux propre au projet doit structurer mesures, points de mesure et voies d'evacuation. | La figure d'exemple rend visible la logique de schema a produire. | [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p049]] |
| Rectificatif C2 | Le rectificatif remplace les figures 4 et 5 relatives au chiffre 2.5.1 et 2.5.2.2. | La correction porte donc sur la representation du processus d'evaluation et non sur un seuil chiffre explicite. | [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p063]] |
Definitions notables
- Etape 1 / 2 / 3 : progression du processus depuis la clarification initiale jusqu'au calcul de charge polluante en cas de risque non acceptable ([[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p003]], [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p020]]).
- Biens a proteger : eaux souterraines, eaux superficielles, STEP ou autres milieux recepteurs pris en compte dans l'evaluation ([[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p036]]).
Source detaillee
- [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/00-metadata]]
- [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/01-table-des-matieres]]
- [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p004]] - positionnement et objectifs de la norme
- [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p020]] - evaluation des risques et escalade vers etape 3
- [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p036]] - exemples de traitements et interdictions de rejet
- [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p049]] - schema de plan d'evacuation
- [[Sources-md/sia-extra-431-2022-corr/pages/p063]] - rectificatif C2
Notes
- La source montre surtout que le rectificatif C2 remplace deux figures de processus; la fiche reste donc prudente sur l'ampleur exacte des changements.
- Pour le graphe, cette fiche peut deja tenir le role de synthese principale de
SIA 431:2022 C2:2023, puisque le corps normatif complet est present dans la source.