SIA 2020 - société suisse des ingénieurs et des architectes
Reference complete : SIA 2020 Organisme : SIA Edition : 2020 Statut : A qualifier Ingeree le : 2026-05-13 Transcription source : [[Sources-md/sia-2020/00-metadata]]
Champ d'application
Remarques preliminaires 1.1 But de la présente note explicative Suite à l'ouverture du marché, à l'abandon de la notion de marché intérieur qui y est lié et en relation avec les nombreux changements que connaît l'environnement économique, de nombreux acteurs du marché de la construction ressentent le besoin de couvrir les risques au-delà des garanties prévue par la SIA 118.
References normatives
- SIA 118
Exigences cles
| Article | Exigence | Condition | Source detaillee |
|---|---|---|---|
| p002 | Cahiers techniques SIA Les cahiers techniques sont publiées par la SIA en tant que règlements complémentaires et commentaires dans des domaines spécifiques. | Lecture initiale de p002 | [[Sources-md/sia-2020/pages/p002]] |
| p005 | Remarques preliminaires 1.1 But de la présente note explicative Suite à l'ouverture du marché, à l'abandon de la notion de marché intérieur qui y est lié et en relation avec les nombreux changements que connaît... | Lecture initiale de p005 | [[Sources-md/sia-2020/pages/p005]] |
| 3.1 | Sdretés fournies par un tiers au moment de l'offre La prestation de sûretés, par un tiers, dans la phase de l'offre, telle qu'elle est pratiquée dans l'ordre juridique anglo-saxon, n'est pas usuelle dans l'espace... | Lecture initiale de p007 | [[Sources-md/sia-2020/pages/p007]] |
| 4 | La conception des garanties 4.1 Normalement : selon la SIA 118 La constitution de sûretés par des tiers en garantie de la bonne exécution du contrat d'entreprise vise à assurer au maître que l'entrepreneur fournira... | Lecture initiale de p008 | [[Sources-md/sia-2020/pages/p008]] |
| 42 | Cas particulier: garantie Exceptionnellement, en cas de situation présentant un risque plus élevé que la normale, l'exigence d'une garantie peut se justifier. | Lecture initiale de p009 | [[Sources-md/sia-2020/pages/p009]] |
| 7 | Annexes Les exemples ci-après ont pour but, sans prétendre l'exclusivité, de donner des idées sur la rédaction des clauses de garanties mentionnées dans le texte ci-dessus. | Lecture initiale de p011 | [[Sources-md/sia-2020/pages/p011]] |
Definitions notables
- Reference :
SIA 2020. - Edition :
2020. - Type : document de reference a verifier dans la source.
- Corpus source : la transcription canonique se trouve sous
Wiki/Sources-md/sia-2020/pages/.
Source detaillee
- [[Sources-md/sia-2020/00-metadata]]
- [[Sources-md/sia-2020/01-table-des-matieres]]
- [[Sources-md/sia-2020/pages/p002]]
- [[Sources-md/sia-2020/pages/p005]]
- [[Sources-md/sia-2020/pages/p007]]
- [[Sources-md/sia-2020/pages/p008]]
- [[Sources-md/sia-2020/pages/p009]]
Notes
- Fiche auto-generee a partir de la couche
Sources-md; une revue humaine ulterieure peut affiner les articles et les renvois. - Cette integration vise d'abord la couverture du corpus haut niveau et la navigabilite wiki. Source brute:
\\PLA-DTC-DC02\Donnees\11. Digital et innovation\8_IA\4. POCs\Brain SIA\Sources\Raw sources\SIA_2020.pdf. - Les liens de pages source restent la base canonique en cas d'ambiguite d'OCR ou de titre multilingue.