SIA 4014:2022 - Traitement et evacuation des eaux de chantier - Lignes directrices relatives a la norme SIA 431:2022

Reference complete : SIA 4014:2022 Organisme : SIA Edition : 2022 Statut : Ligne directrice en vigueur relative a la norme SIA 431:2022 Ingeree le : 2026-05-09 Transcription source : [[Sources-md/sia-4014-2022/00-metadata]]

Champ d'application

Cette ligne directrice explicite le processus d'evaluation en trois etapes introduit par la norme SIA 431:2022 pour le traitement et l'evacuation des eaux de chantier. Elle sert a qualifier les risques pour les eaux souterraines, les eaux superficielles et les STEP, puis a decider si une evaluation simple suffit ou si un calcul approfondi de charge polluante est necessaire.

References normatives

Norme SIA 431:2022, reference centrale du processus a trois etapes [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p004]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]]
Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux) [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p021]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p025]]
Ordonnance sur la limitation et l'elimination des dechets (OLED) [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p021]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p025]]
Ordonnance du DFI sur l'eau potable et l'eau des installations de baignade et de douche accessibles au public (OPBD) [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p025]]
Aide OFEV sur la determination des valeurs de concentration et des valeurs limites [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p021]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p025]]

Exigences cles

Article	Exigence	Condition	Source detaillee
§2.1-2.5	Appliquer le processus en trois etapes comme grille de decision generale: etape 1 pour tous les projets, etapes 2 et 3 selon le niveau de risque et de complexite.	Concerne l'ensemble des projets de chantier produisant des eaux a evacuer.	[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p006]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p007]]
§3.1	Meme en l'absence de criteres declenchant l'etape 2, les eaux a evacuer doivent etre traitees au minimum selon les exigences de base de SIA 431, y compris neutralisation, elimination des solides et des hydrocarbures selon les cas.	Aucun projet ne peut assimiler l'absence de risque complementaire a une absence de traitement.	[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p009]]
§3.2.1-3.2.2	Les grands projets doivent faire l'objet de clarifications plus poussees; la ligne directrice retient notamment un ordre de grandeur de 10 millions CHF ou env. 15 000 m3 pour un immeuble d'habitation, ainsi que les projets soumis a EIE.	Il n'est pas admis de contourner le seuil par decoupage artificiel du projet.	[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p009]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p010]]
§3.3-3.5	Identifier les processus a risque pour les eaux et choisir la filiere d'evacuation en tenant compte des contraintes locales: zones de protection, proximite de nappe, debit des eaux superficielles, taille et dilution de la STEP.	Pertinent notamment pour hydrodemolition, traitements chimiques de surface, sites pollues, excavations polluees, rabattement de nappe ou travaux en tunnel.	[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p010]], [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p013]]
§4.2	A l'etape 2, comparer les quantites approximatives de groupes de produits chimiques de construction a des seuils quantitatifs; en cas de depassement, passer a l'etape 3.	L'etape 2 peut se faire sans connaitre encore la reference produit exacte du fabricant.	[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p016]]
§4.2.3	Pour les eaux souterraines, aucun seuil quantitatif generique n'est fixe: une evaluation specifique du site est requise dans tous les cas.	A appliquer des qu'un projet est dans ou a proximite d'eaux souterraines.	[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p021]]
§5.1-5.2	L'etape 3 doit etre traitee par un bureau specialise, a partir des fiches de donnees de securite, des valeurs toxicologiques et des regimes d'ecoulement et de dilution concrets.	Requise lorsqu'un seuil est depasse ou qu'un danger pour les biens a proteger ne peut pas etre exclu.	[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p023]]

Definitions notables

COD : carbone organique dissous [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]]
FDS : fiche de donnees de securite [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]]
PNEC : concentration prevue a laquelle aucun effet ne se manifeste [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]]
STEP / STP : station d'epuration [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]]
ESup : eaux superficielles [[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]]

Source detaillee

Pages source utiles :
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p003]] structure generale
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p004]] avant-propos et articulation avec SIA 431
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p005]] terminologie et abreviations
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p006]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p007]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p009]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p010]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p013]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p016]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p021]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p023]]
[[Sources-md/sia-4014-2022/pages/p025]]

Notes

Les figures de processus existent sur plusieurs pages, mais la presente fiche reste volontairement ancree sur le texte des pages source.
Certains tableaux sont denses et OCR-sensibles; ils sont resumes ici de maniere selective, surtout lorsqu'ils servent a decider le passage d'une etape a l'autre.
La ligne directrice est particulierement utile pour transformer la logique de SIA 431 en regles de tri et de recours a une expertise specialisee.